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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE
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FORCE BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORCE BIO
FORCE, EURL

Numéro de dépôt :
3674439
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
FORCE BIO de FORCE

Présentation de la marque FORCE BIO

Déposée le 4 septembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE BIO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FORCE domicilié(e) 161 Route de Baincthun - 62360 - ECHINGHEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 644 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE domicilié(e) BP 8 - 62360 - SAINT LEONARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE BIO est expirée depuis le 4 septembre 2019.

FORCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SCHOLA CANTORUM , le Pressoir Bio , Planete bio , fresh Bio , SCHOLA CANTORUM.EDU , www.schola-cantorum.com


FORCE, EURL - 161 Route de Baincthun - 62360 - ECHINGHEN - France - SIREN 450644414


FORCE - BP 8 - 62360 - SAINT LEONARD - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.